J.O. 52 du 2 mars 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 15 février 2007 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile

NOR : EQUA0700344A


Par arrêté du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer en date du 15 février 2007, les personnes désignées ci-après sont nommées à compter du 15 mars 2007 membres du conseil médical de l'aéronautique civile :

Président : docteur Cupa (Michel).

Vice-président : docteur Boissin (Jean-Paul).

Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique :

Docteur Abgrall (Jacques) ;

Docteur Azorin (Jacques) ;

Docteur Corbe (Christian) ;

Docteur Droniou (Jean-Michel) ;

Docteur Haertig (Alain) ;

Docteur Le Feuvre (Claude) ;

Docteur Marotte (Henri) ;

Docteur Masson (Jean-Michel) ;

Docteur Pfister (André).

Membres désignés sur proposition de la ministre de la défense :

Docteur Gourbat (Jean-Pierre) ;

Docteur Gouteyron (Jean-François).

Membre désigné sur proposition du ministre de la santé et des solidarités :

Docteur Moreau (François).

Membre désigné sur proposition des fédérations françaises aéronautiques et sportives :

Docteur Moch (Raphaël).

Membres désignés sur proposition des exploitants du transport aérien :

Docteur Martin Saint-Laurent (Alain) ;

Docteur Soudant (Jacques).

Membres désignés sur proposition des organisations représentatives au niveau national du personnel navigant professionnel de l'aviation civile :

Docteur Bury (Alain) ;

Docteur Crabier (Frédéric).